Conditions
Générales (CGV/CGU).

Article 1 : Préambule et Champ d'Application

Les présentes conditions définissent un registre formel organisant de manière exhaustive et non équivoque la transaction logistique, l'acceptation contractuelle et les obligations d'utilisation liés aux produits d'ingénierie Yelmarenth. En confirmant électroniquement l'expédition via la plateforme de commande officielle, l'acheteur valide de plein droit la soumission inconditionnelle à l'intégralité de cette charte. La portée de ce contrat s'applique uniquement aux résidents de France Métropolitaine, zone d'exploitation souveraine actuelle de la marque.

Article 2 : Formation du Contrat et Tarification

Les spécifications techniques, les tarifs et la nomenclature des modèles sont donnés à titre informatif et s'ajustent sans préavis selon les coûts mondiaux des métaux (titane, lithium, aluminium aérospatial). La formation du contrat ne prend acte qu'à l'instant précis du déclenchement du protocole d'expédition (transfert du numéro de suivi). Les tarifs sont exprimés en euros (€) et entendent Toutes Taxes Comprises (TTC) basées sur un ratio unifié de 20%, sans frais annexes pour l'option de "Livraison Standard". L'option "Gant Blanc Premium" fera l'objet d'une surfacturation explicite et validée par le client avant toute action industrielle.

Article 3 : Limitation Logistique et Transfert de Risque

L'entité logistique Yelmarenth orchestre les flux d'assemblage en "Just In Time". Dès la sélection et l'approbation via l'interface du "Catalogue Yelmarenth", nous engageons les chaînes logistiques (durée standard : 48h à 72h). Le transfert des risques matériels et légaux relatifs au véhicule opère à la fraction de seconde où le transporteur mandate le bon de réception signé par vos soins. À ce stade terminal, l'acheteur doit opérer une inspection visuelle drastique du colis (et faire émettre des réserves sur le bordereau du transporteur). Aucune avarie ou défailance de structure ne sera couverte en cas d'absence stricte de ces réserves.

Article 4 : Garantie d'Ingénierie

Conformément aux directives légales liées aux produits de haute-technologie, notre flotte jouit d'une garantie structurelle (châssis) de 24 mois. La chaîne de traction (Blocs Moteurs, Batterie, Contrôleurs) est couverte à hauteur de 12 mois ou un cycle kilométrique de 3000km, le seuil s'activant à la première échéance atteinte. Cette garantie couvre l'usinage, l'assemblage et la résilience algorithmique de l'interface digitale. Tout acte de corruption matérielle (flash ROM custom, remplacement de pièces hors réseau certifié, défaut d'étanchéité volontaire suite à l'exposition dépassant l'indice IPX5) nullifie intégralement ce contrat. Yelmarenth se réserve le droit d'auditer via boite noire la télémétrie avant tout échange standard de sous-circuit.

Article 5 : Responsabilité Légale (Circulation et Régulation Civile)

En faisant l'acquisition d'Engins de Déplacement Personnel Motorisés (EDPM) via le réseau Yelmarenth, l'acheteur assume une pleine et entière responsabilité civile et pénale conditionnée au code de la route local. Yelmarenth, entité de production industrielle, décline juridiquement la moindre implication quant aux dommages directs ou collatéraux engendrés par un usage illicite (débridage, voies à l'accès restreint, pilotage sans casque non-résidentiel). Les variantes de la gamme "Pro", "Max", "Ultra" nécessitent une attestation d'assurance responsabilité civile stricte pour la conduite (décret #2019-1082) incombant formellement au bénéficiaire principal de la machine opérationnelle.